WESTCODE
Présentation de la marque WESTCODE
Déposée le 28 février 1986 par la société étrangère SIEMENS RAIL AUTOMATION HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WESTCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WESTCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WESTCODE arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
SIEMENS RAIL AUTOMATION HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2063729 - Publication au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305657 - Publication au BOPI 2006-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232107 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 27 avril 2004 - Gage constitué n°391579 - Publication au BOPI 2004-04-27
Inscription le 13 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618470 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606254 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Inscription le 27 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°778313 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27